Comprendre l'impôt-santé des employeurs (ISE)

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L'impôt-santé des employeurs ou l'impôt salarial des employeurs (ISE) est un impôt que les employeurs doivent payer pour contribuer au financement des soins de santé et/ou de l'éducation postsecondaire à l'échelon provincial.

L'ISE est calculé en fonction de la masse salariale totale de vos employés. Cela comprend leurs salaires, leurs primes et autres rémunérations que vous leur versez. Le taux et le nom de l'impôt peuvent varier en fonction de facteurs comme la province ou le territoire où votre entreprise exerce ses activités, ainsi que les retenues ou exemptions spécifiques disponibles.

Calculer le montant de l'ISE que vous devez peut sembler un peu intimidant, mais ne vous inquiétez pas. Nous sommes là pour vous aider à comprendre les tenants et les aboutissants afin que votre entreprise puisse y naviguer aisément.

Besoin de créer une exemption?

Humi a programmé les exemptions de base par défaut, mais si vous devez créer une exemption d'ISE personnalisée, veuillez contacter notre équipe de soutien.

Êtes-vous dans les Territoires du Nord-Ouest ou au Nunavut?

Actuellement, Humi ne calcule pas l'ISE pour les Territoires du Nord-Ouest ou le Nunavut. Si vous avez des employés qui rendent compte à un bureau dans ces endroits, vous devrez calculer l'ISE manuellement.

 

Calculer l'ISE pour plusieurs provinces

Il est important d'attribuer le bon bureau aux employés dans Humi pour assurer l'exactitude du calcul de l'ISE. Découvrez comment attribuer un bureau à un employé.

Si votre entreprise exerce ses activités dans plus d'une province, il se peut que vous ayez à tenir compte d'impôts supplémentaires. Humi peut simplifier cette tâche en s'occupant du gros du travail.

Supposons que vous ayez un bureau en Ontario et un second bureau en Colombie-Britannique. Étant donné que chacune de ces provinces applique des impôts uniques, Humi tiendra compte de l'emplacement du bureaux attribué aux employés dans le calcul de votre ISE.

 

Liste provinciale des types de revenus d'ISE

Nous avons compilé cette liste pour vous aider à comprendre rapidement et facilement quels types de gain sont assujettis à l'ISE dans la province ou le territoire où les membres de votre équipe sont employés.

Ce tableau est uniquement à titre de référence

Les informations dans ce tableau sont fournis à titre de référence uniquement et peuvent faire l'objet de modifications. Pour obtenir les renseignements les plus récents sur l'ISE pour chaque province ou territoire, veuillez consulter le site Web du gouvernement local.

 

Légende du tableau

O = Compris dans l'ISE/l'IBE

N = Non compris dans l'ISE/l'IBE

Élément de rémunération AB C.-B. MB NB T.-N.-L. NS T.N.-O. NU ON Î.-P.-É. QC SK YK
Indemnité de préavis N O O N O N O O O N O N N
Rémunération supplémentaire N O O N O N O O O N O N N
Paiement des congés annuels - Congés N O O N O N O O O N O N N
Autre rémunération N O O N O N O O O N O N N
Indemnité de congé annuel N O O N O N O O O N O N N
Allocation pour cellulaire N O O N O N O O O N Y N N
Commission N O O N O N O O O N O N N
Heures supplémentaires à taux double N O O N O N O O O N O N N
Indemnité de départ N N N N N N O O N N N N N
Heures travaillées les jours fériés N O O N O N O O O N O N N
Prestation de maladie N O O N O O O O O N O N N
Paie rétroactive (horaire ou non) N O O N O N O O O N O N N
Congé de deuil N O O N O N O O O N O N N
Congés flexibles N O O N O N O O O N O N N
Congé personnel N O O N O N O O O N O N N
Congés non payés (salaire fixe) O O O O O O O O O O O O O
Pourboires contrôlés N O O N O N O O O N O N N
Indemnité de jour férié N O N N N N O O O N O N N
Allocation pour véhicule N O O N O N O O O N O N N
Primes liées au travail N Y O N O N O O O N O N N
Primes discrétionnaires N O O N O N O O O N O N N

Nous espérons que cet article vous a aidé à mieux comprendre l'ISE! De plus, vous pouvez en apprendre davantage sur l'indemnisation en utilisant les liens ci-dessous.

  En savoir plus sur la rémunération

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