Guide de configuration de l'indemnisation des accidents du travail (IAT / CSPAAT / CNESST)

1. Compilez une liste des employés exemptés de l'indemnisation des accidents du travail.
   
   Humi ne peut pas identifier ces personnes, donc il vous incombe de le faire. En cas de doute, consultez votre équipe juridique ou l'organisme d'indemnisation des accidents du travail de votre province pour déterminer quels employés pourraient être exemptés.
2. Rassemblez vos documents liés à l'indemnisation des accidents du travail. Vous devez :
   • Identifier toutes les provinces dans lesquelles votre entreprise a une obligation liée à l'indemnisation des accidents du travail.
   • Pour chaque province, identifier toutes les taux et les catégories de taux auxquels votre entreprise est assujettie. 
   • Pour chaque province, identifier quels employés sont affectés à quel taux dans la province.
3. Vérifiez quels gains Humi considère comme cotisables dans votre province.
   Dans le cadre de la configuration de cette fonctionnalité, nous avons défini chaque type de gain par défaut dans Paie Humi comme cotisable (soumis aux primes pour le régime d’indemnisation des accidents du travail) ou non cotisable (non soumis aux primes pour le régime d’indemnisation des accidents du travail). Cliquez ici pour voir notre tableau pratique.
   
   Humi utilisera la province sélectionnée pour appliquer le seuil maximal des gains cotisables fixé par la compétence.
4. Vérifiez les gains ou les avantages personnalisés

   Si vous avez configuré des gains ou des avantages personnalisés, veuillez prendre note des paramètres par défaut suivants :

   • Si l'avantage est imposable :
     Humi définira tous les avantages personnalisés comme cotisables (soumis aux primes pour le régime d’indemnisation des accidents du travail) si l'avantage est déjà défini comme imposable.

   • Si l'avantage n'est pas imposable :

     Tous les avantages non imposables seront définis comme non cotisables (non soumis aux primes pour le régime d’indemnisation des accidents du travail).

   Remarque importante

   Si les paramètres par défaut sont incorrects pour vos gains ou vos avantages personnalisés spécifiques, vous devez envoyer un courriel à support@humi.ca avant d'activer l'indemnisation des accidents du travail pour nous indiquer comment mettre à jour vos avantages personnalisés.

Ces étapes sont présentées dans l'ordre recommandé, mais vous pouvez les suivre dans l'ordre qui vous convient le mieux.

1. Marquer tous les employés exemptés comme exemptés

   1. À partir de la section Personnel, recherchez et séléctionnez l’employé exempté
   2. Dans son profil d'employé, accédez à l’onglet Poste et rémunération et faites défiler jusqu’à la section Impôts et exemptions.
   3. Trouvez le paramètre intitulé Exempté de l’indemnisation des accidents du travail et activez-le, en vous assurant qu’il affiche la couleur verte.
   4. Répétez ce processus pour chaque employé exempté.

2. Créer un taux d’indemnisation des travailleurs pour chaque combinaison de taux et de province à laquelle votre entreprise est soumise et que vous avez identifiée dans « Étape 1 - Avant d'ouvrir Humi »

   1. À partir de la section Paie, accédez à Rémunération des employés et cliquez sur le bouton + Taux d'indemnisation des accidents du travail en haut à droite.
   2. Saisissez le nom du taux, l'année applicable, la province et le taux.
      • Le nom du taux est un champ de texte libre. Vous pouvez nommer le taux comme vous voulez et modifier ce champ ultérieurement.
      • L’année applicable. Vous ne pouvez PAS modifier ce champ plus tard.
      • La province applicable. Vous ne pouvez PAS modifier ce champ plus tard.
      • Le taux des gains cotisables pour la province pertinente. Vous ne pouvez PAS modifier ce champ plus tard.
   3. Lorsque vous êtes prêt, cliquez sur Créer un nouveau taux pour enregistrer le taux dans Humi.

   Comment saisir vos taux dans Humi

   Humi demande que le taux soit saisi comme une valeur numérique. Pour obtenir des instructions détaillées, consulter Comment créer un taux d’indemnisation des accidents du travail.

3. Affectez les employés dans Humi au taux d'indemnisation des travailleurs auquel ils sont soumis

   1. À partir de la section Paie, accédez à Rémunération des employés et séléctionnez le taux auquel vous souhaitez affecter les employés.

   2. Dans la carte des employés affectés, cliquez sur Ajouter/Supprimer des employés.

      • Facultatif : Vous pouvez utiliser l'option Filtre pour isoler les employés d'un seul département ou poste. Cela peut être utile si tous les employés d'un département ou poste particulier sont couverts par un seul taux d'indemnisation des travailleurs.

      Pour les employés ayant quitté l'entreprise

      Si vous devez ajouter des employés qui ont quitté l'entreprise à ce taux pour des calculs rétroactifs, vous pouvez les trouver en définissant le filtre de statut sur Emploi quitté.

   3. Sélectionnez les employés que vous souhaitez affecter au taux et cliquez sur le bouton Ajouter des employés.
   4. Les employés choisis seront maintenant affectés à ce taux d'indemnisation des travailleurs dans Humi.
   5. Répétez ce processus pour tout autre taux ou employé jusqu'à ce que toutes les affectations soient terminées.

1. Une fois que vous avez vérifié votre configuration et que vous êtes satisfait, accédez à la section Paie et cliquez sur l'onglet Paramètres.

2. Ensuite, cliquez sur Activer IAT/CSPAAT/CNESST. Ceci doit être activé avant que notre système ne commence à calculer quoi que ce soit, même sur les futures paies.

3. Voilà! Humi exécutera automatiquement un calcul rétroactif de l'indemnisation des accidents du travail que vous pourrez consulter dans vos Rapports de paie.

1. À partir de la section Rapports, accédez à l'onglet Paie.
2. Séléctionnez le Rapport sur l'indemnisation des accidents du travail pour consulter les résultats de votre calcul rétroactif.