Bienvenue dans notre FAQ sur les indemnités d'accident du travail!
La gestion des demandes d'indemnisation des accidents du travail peut s'avérer complexe; mais ne vous inquiétez pas, nous sommes là pour vous aider!
Cette page fournit des réponses aux questions courantes sur le traitement des indemnités d'accident du travail (IAT) afin que vous disposiez des renseignements nécessaires pour soutenir votre équipe. Consultez la FAQ ci-dessous pour obtenir des conseils sur la manière de gérer les demandes d'indemnisation facilement et efficacement.
Questions pour la nouvelle année
Une fois l'IAT activé, Humi calculera rétroactivement les périodes de paie à partir du 1er janvier de l'année en cours, sauf si vous avez commencé à utiliser Humi en cours d'année!
Si votre entreprise ne dispose que d'un talon de paie, nous supposerons qu'il contient les valeurs d'IAT de votre ancien fournisseur de services de paie.
Chaque taux d'IAT est attribué à une année spécifique; les taux antérieurs ne seront donc pas appliqués.
Si vous avez activé la fonctionnalité d'IAT mais n'avez pas saisi le taux de l'année en cours avant de traiter votre première paie, le rapport des IAT ne générera aucun calcul.
Assurez-vous de mettre à jour votre taux dès que possible afin d'assurer l'exactitude des futurs rapports!
Vous devez effectuer un ajustement du CDA après le traitement de la paie pour corriger le problème. Le système n'antidatera pas le calcul; il n'affichera les calculs que pour les paies subséquentes après la configuration.
Provincial
Oui, il y a un maximum provincial.
La rémunération cotisable pour l'indemnisation des accidentés du travail est le total des revenus de l'employé qui sont considérés comme « cotisables » par l'administration, jusqu'au seuil maximal de la rémunération cotisable fixé par la province.
Cela signifie que seuls les revenus jusqu'à ce maximum seront utilisés pour calculer la rémunération cotisable pour l'indemnisation des accidentés du travail.
Lors du traitement de la paie, assurez-vous que l'employé est affecté au taux d'IAT et à la province correspondants.
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Ajoutez l'employé au taux correspondant à la nouvelle province. Vous pouvez laisser l'ancien taux, car seulement le taux correspondant à la province à laquelle l'employé est affecté sera calculé le jour de la paie.
Un employé ne peut pas être affecté à plus d'un taux par province. - Attribuez le nouveau bureau dans la nouvelle province à l'employé pendant la période de paie au cours de laquelle le changement aura lieu.
Contactez l'équipe de soutien Humi pour vous aider à configurer l'IAT pour vos employés à distance.
La fonctionnalité de l'indemnité des accidents du travail ne reconnait que les provinces dans lesquelles vous avez des bureaux.
La déclaration de revenus des employés est généralement produite en fonction de leur province de résidence. Les employés qui ne travaillent pas à distance mais qui se rendent dans un bureau spécifique dans leur province sont assujettis aux impôts de cette province.
Pour assurer l'exactitude des rapports, veuillez vous assurer que la bonne adresse de bureau est attribuée à l'employé dans son profil d'employé sous Poste et rémunération.
Si vous devez verser des IAT à d'autres provinces, vous pouvez créer des bureaux « vides » dans ces provinces. Cela permettra aux nouvelles provinces d'apparaître dans la configuration des taux d'IAT sans devoir réaffecter les employés.
Pour obtenir de plus amples renseignements sur l'ajout et la modification des emplacements de bureaux, consultez cet article : Ajouter et modifier des bureaux
Configurer les IAT
Marquer les employés comme étant exemptés des IAT permet d'éviter les erreurs lors de la configuration.
Une fois marqués, ces employés ne s'afficheront pas dans la section « Ajouter/Supprimer des employés » lors de la configuration de l'IAT, éliminant le risque de les ajouter accidentellement.
Ainsi, vos rapports d'IAT ne contiendront que les employés qui sont réellement admissibles aux IAT.
Un employé ne peut être affecté qu'à un seul taux à la fois. S'il ne figure pas dans la liste d'un nouveau taux, cela signifie qu'il est déjà affecté à un autre.
Vous devrez les supprimer de leur taux actuel avant de pouvoir les réaffecter.
Pour ce faire, suivez ces étapes :
Étape 1 : Supprimer l'employé de son taux actuel
- Accédez au taux auquel il est actuellement affecté ou naviguez jusqu'à son profil d'employé.
- Dans leur profil, sous l'onglet Poste et rémunération, le taux d'IAT auquel il est actuellement affecté est indiqué.
- Dans l’ancien taux, cliquez sur Ajouter/Supprimer des employés, sélectionnez l'employé que vous souhaitez supprimer (dans le panneau de droite), cliquez sur le bouton Ajouter les employés pour enregistrer.
Étape 2 : Affecter l'employé au nouveau taux d'indemnisation des travailleurs
- À partir de la section Paie, accédez à Rémunération des employés et séléctionnez le taux auquel vous souhaitez affecter les employés.
- Dans la carte des employés affectés, cliquez sur Ajouter/Supprimer des employés.
- Sélectionnez les employés que vous souhaitez affecter au taux et cliquez sur le bouton Ajouter des employés pour enregistrer les modifications.
L'employé figurera maintenant dans la liste du nouveau taux!
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