Étape 5 - Créer, examiner et finaliser les Relevés 1

Avant de passer aux étapes de création, de révision et de finalisation de vos relevés 1 (RL-1), nous aimerions vous donner quelques informations utiles. Si vous êtes déjà un expert, vous pouvez sauter cette section et passer directement à la section Produire vos Relevés 1 dans Humi.

Informations utiles

Chaque année d'imposition, les employeurs canadiens qui ont versé des rémunérations à leurs employés tout au long de l'année sont tenus de remplir et d'émettre des Relevés 1 à leurs employés, en même temps que leur feuillet T4.

Si vous êtes novice en matière de paie ou de processus de fin d'année, voici quelques informations sur les Relevés 1 et les exigences qui s'y rattachent. La plupart des montants versés par un employeur à un particulier sont appelés « rémunération », et les Relevés 1 couvrent les types de rémunération suivants :

• Traitements, salaires, pourboires ou gratifications, primes, indemnité de congé annuel, commissions d'emploi et toute autre rémunération (voir la case A - Revenus d'emploi pour obtenir une liste détaillée) que vous avez versée à des employés au cours de l'année
• Avantages ou allocations imposables
• Allocations de retraite
• Retenues effectuées au cours de l'année

Tous les types de rémunération inclus dans Humi par défaut pour les employés relevant d'un bureau au Québec sont automatiquement attribués aux cases correspondantes du Relevé 1. Si vous avez demandé un type de revenu personnalisé, vous devrez sélectionner la case du Relevé 1 à laquelle la rémunération doit être attribuée.

Les avantages sont déclarés dans toutes les cases requises sur les Relevés 1

Les allocations et avantages imposables peuvent avoir des exigences de déclaration supplémentaires sur le Relevé 1.

Par exemple, en plus de déclarer un avantage lié aux repas et au logement dans la case A en tant que revenu d'emploi, il faut le déclarer à nouveau dans la Case V du Relevé 1.

Humi comprend des avantages et des types de retenues par défaut qui sont automatiquement attribués aux cases correspondantes du Relevé 1, le cas échéant. Si vous avez demandé une retenue ou un avantage personnalisé, vous devrez sélectionner la case du Relevé 1 à laquelle l'avantage doit être attribué.

Pour en savoir plus sur la déclaration des avantages, consultez l' Étape 2 : Examiner les avantages imposables

Vérifiez l'exactitude des registres des cumulatifs annuels

Les employeurs qui ont changé de fournisseur de services de paie et ont commencé à utiliser Paie Humi en cours d'année devaient téléverser le CDA des registres de paie.

Une fois les Relevés 1 préparés, les montants du CDA sont ajoutés aux montants traités dans Paie Humi afin d'obtenir le contexte d'une année complète sur la paie.

Créer et produire vos Relevés 1

Maintenant que vous avez lu ces conseils utiles, penchons-nous sur cet article où nous vous expliquerons les étapes suivantes pour créer et produire vos Relevés 1 :

1. Générer vos Relevés 1 dans Humi
2. Vérifiez les relevés 1 (RL-1) 
3. Finaliser les Relevés 1 dans Humi
4. Télécharger le dossier fiscal dans Humi
5. Envoyer les Relevés 1 aux employés
6. Produire votre Sommaire 1 auprès de RQ

Partie 1 - Générer vos Relevés 1 dans Humi

Nous avons simplifié la production de vos Relevés 1 dans Humi. Si vous ne savez pas comment procéder, consultez cet article détaillé : Comment générer les Relevés 1 des employés. 

Partie 2 - Examiner les Relevés 1 et confirmer les renseignements dans toutes les cases

À l'étape 1, Humi totalisera tous les renseignements disponibles pour créer les Relevés 1. C'est votre occasion d'examiner ces Relevés 1 et de vérifier leur exactitude avant la soumission.

Partie 3 - Finaliser et produire les Relevés 1 dans Humi

En cliquant sur Finaliser et produire, vous indiquez à Humi que vous avez vérifié l'exactitude de tous les Relevés 1. Les Relevés 1seront ensuite verrouillés. Par défaut, Humi transmet vos Relevés 1 à RQ.

Si vous souhaitez vous désinscrire du service de transmission des Relevés 1, vous pouvez sélectionner « Je ne veux pas que Humi soumette à Revenu Québec en mon nom »  avant de produire les Relevés 1.

1. Si Humi transmet vos Relevés 1, passez à l'étape 4 : Télécharger le dossier fiscal.
2. Si vous avez choisi de ne pas utiliser le service de transmission des Relevés 1 de Humi, passez alors à la Partie 3 (b) - Produire des feuillets et des sommaires auprès de RQ

Partie 3 (b) - Produire des feuillets et des sommaires auprès de RQ

Si vous avez choisi de ne pas utiliser le service de transmission des Relevés 1 de Humi, après avoir finalisé vos Relevés 1, vous devrez télécharger le dossier fiscal au format PDF qui contient vos Relevés 1.

Produire des déclarations en ligne auprès de RQ

1. Connectez-vous à votre compte clicSÉQUR avec RQ.
2. Dans le menu Retenues à la source et cotisations, sous Produire des déclaratons, cliquez sur Relevé 1 et Sommaire 1.
3. Lorsque vous saisissez les renseignements relatifs à votre Relevé 1, le Sommaire 1 se remplit automatiquement en fonction des renseignements saisis.

Partie 4 - Télécharger le dossier fiscal dans Humi

Le dossier fiscal de Paie Humi fournit les Relevé 1 des employés.

Les Relevés 1 sont des résumés des revenus d'emploi et des retenues annuelles pour chaque employé. Humi produira un Relevé 1 pour tous les employés actifs et ayant quitté l'entreprise pour lesquels les salaires ont été versés par l'entremise de Paie Humi.

Partie 5 - Envoyer les Relevés 1 aux employés

Une fois les Relevés 1 finalisés, vous pouvez cliquer sur « Envoyer les Relevés 1 aux employés » pour envoyer le courriel protégé par mot de passe à tous les employés qui nécessitent un Relevé 1.

À partir de la page « Dossier fiscal » dans Humi, cliquez sur « Envoyer les Relevés 1 aux employés » pour envoyer un fichier sécurisé du Relevé 1 au format PDF à l'adresse courriel de chaque employé, tirée des coordonnées enregistrées dans Humi.

Étape 6 - Produire votre Sommaire 1 auprès de RQ

Étant donné que le résumé du Sommaire 1 contient des renseignements sur votre entreprise que Humi ne connaît pas, Humi n'est pas en mesure de vous fournir le résumé du Sommaire 1 ou de le transmettre en votre nom.

RQ en est conscient et permet aux employeurs de produire les Relevés 1 séparément du Sommaire 1.

Vous pouvez produire le Sommaire des relevés 1 (RL-1) en ligne dans votre compte clicSÉQUR auprès de RQ ou sur papier par courrier (quel que soit le mode de production de vos Relevés 1) avant la fin du mois de février suivant la fin de l'année d'imposition.