À mesure que le monde évolue, de plus en plus d'employeurs permettent à leurs équipes de travailler à distance, et certains sont même passés entièrement à une main-d'œuvre majoritairement à distance.
Si vous tombez dans cette catégorie, vous vous demandez peut-être quel formulaire TD1 provincial vous devez fournir à vos employés à distance. Vous êtes au bon endroit car cet article explique ce que vous devez savoir.
Quel formulaire TD1 provincial dois-je fournir aux employés à distance?
Selon l'ARC, le taux d'imposition de l'employé dépend si celui-ci se présente physiquement pour travailler dans votre établissement ou votre « lieu d'affaires » :
- Si l'employé ne travaille pas à distance et travaille physiquement dans un bureau, il est soumis aux impôts de cette province.
- Si l'employé travaille à distance, il doit percevoir ses salaires du siège social. Le travailleur à distance est soumis aux mêmes impôts provinciaux que le siège social.
Les employés déclareront leurs revenus dans leur province de résidence. Si les impôts de leur province de résidence sont plus élevés que ceux du bureau de déclaration de leur employeur, ils devraient envisager de demander des retenues d'impôts supplémentaires, faute de quoi ils devront verser un montant plus élevé à l'ARC à la fin de l'année.
Choisir le bon bureau
Il est important d'attribuer le bon bureau à l'employé dans son profil d'employé sous « Poste et rémunération », car Humi imposera selon l'adresse du bureau déclarant enregistré dans le système.