Une fois toutes les modifications apportées, cliquez sur le bouton Finaliser et soumettre.
À la page suivante, vous devrez cocher les cases pour accepter ces deux conditions avant de pouvoir continuer :
- Vous avez examiné vos feuillets T4 et vérifiés que les renseignements sont exacts et à jour.
- Vous reconnaissez qu'aucune modification ne peut être effectuée après la transmission des feuillets T4 et que, si des modifications sont nécessaires, vous devrez soumettre une demande de modifications.
Une fois que vous aurez accepté chaque élément, l'option Transmettre les feuillets T4 à l'ARC s'affichera. Vous avez deux options ici :
- Humi transmettra les feuillets T4 à l'ARC en votre nom.
- Si vous préférez transmettre les feuillets T4 à l'ARC vous-même, cochez la case « Je ne veux pas que Humi transmette à l'ARC en mon nom ».
Cet article décrit chaque scénario.
À quoi s'attendre lorsque Humi transmet les feuillets T4 à l'ARC en votre nom
Lorsque vous cliquez sur Finaliser et soumettre, les feuillets T4 passeront au statut Traitement en cours.
Cela signifie qu'ils sont dans notre file d'attente et prêts à être transmis à l'ARC. Veuillez noter que Humi pourrait prendre 1 à 2 jours ouvrables pour achever la transmission à l'ARC.
La date limite pour la production des feuillets est le 23 février 2025
Pour assurer la transmission à l'ARC avant la date limite du 28 février 2025, vous devez finaliser et soumettre vos feuillets T4 avant le dimanche 23 février 2025.
Si vous soumettez vos feuillets T4 après cette date, Humi s'efforcera de les soumettre avant la date limite, mais nous ne pouvons pas le garantir.
Une fois la soumission achevée par Humi, la date de soumission à l'ARC et le numéro de confirmation s'afficheront sur la page de soumission des T4.
Une fois tous les feuillets T4 des employés transmis, cliquez sur le bouton Envoyer les T4 aux employés. Un fichier PDF sécurisé du feuillet T4 sera envoyé à l'adresse courriel de chaque employé en fonction des coordonnées figurant dans leur profil d'employé.
Nous vous recommandons également de télécharger une copie des feuillets T4 pour vos dossiers en cliquant sur Télécharger le dossier fiscal
À quoi s'attendre si vous choisissez de transmettre vous-même les feuillets T4
Si vous préférez transmettre les feuillets T4 à l'ARC vous-même, cochez la case « Je ne veux pas que Humi transmette à l'ARC en mon nom ».
Lorsque vous cliquez sur cette case, un bref aperçu des étapes à suivre pour transmettre vos feuillets à l'ARC s'affichera.
Cliquez sur Confirmer et continuer pour continuer.
L'ARC exige un fichier XML
Le T619 est téléchargé en tant que fichier XML; il s'agit du format requis pour téléverser le document sur le site Web de l'ARC.
Vous pouvez avoir des difficultés à ouvrir ce fichier sur votre ordinateur pour en afficher le contenu. Cependant, vous pouvez en consulter le contenu dans le T4 Sommaire dans Humi.
Marche à suivre pour produire le feuillets T4
- Cliquez sur Télécharger le fichier XML pour télécharger le fichier que vous devez soumettre à l'ARC.
- Cliquez sur le lien Option de transfert de fichier Internet à l'étape 2 et vous serez redirigé vers le site Web de l'ARC.
- Après avoir téléversé le fichier sur l'ARC, saisissez le numéro de confirmation dans Humi et cliquez sur Enregistrer le numéro de confirmation. Une fois enregistré, la date de transmission à l'ARC et le numéro de confirmation s'afficheront sur la page de transmission des feuillets T4.
- Une fois tous les feuillets T4 des employés transmis, cliquez sur Envoyer les T4 aux employés. Un fichier PDF sécurisé du feuillet T4 sera envoyé à l'adresse courriel de chaque employé en fonction des coordonnées figurant dans leur profil d'employé.
- N'oubliez pas de télécharger une copie des feuillets T4 pour vos dossiers en cliquant sur Télécharger le dossier fiscal.