De nombreux employeurs redoutent la fin de l'année, car il peut être difficile et fastidieux de préparer tous les formulaires fiscaux requis pour les employés. Mais ne vous inquiétez pas. Nous sommes là pour vous aider!
Avec Paie Humi, vous pouvez terminer l'année en toute simplicité, car nous simplifions le processus pour vous. Une fois que vous avez traité votre dernière paie de l'année, Humi préparera automatiquement les feuillets T4, T619 et T4 Sommaire de vos employés ainsi que vos Relevés 1 si nécessaire.
Remarque importante
Un petit rappel que tous les employeurs sont légalement responsables de préparer et d'émettre les feuillets T4 des employés à la fin de l'année d'imposition. Ces formulaires fiscaux doivent être remis aux employés et transmis à l'administration fiscale compétente (ARC, RQ) avant les dates limites d'émission et de production.
Humi met à votre disposition les formulaires fiscaux suivants aux fins d'examen et de transmission à l'ARC à RQ :
| Feuillet T4 | Le sommaire des gains et des retenues sur le revenu pour l'année. Humi produira un feuillet T4 pour tous les employés actifs et ayant quitté l'entreprise pour lesquels les salaires ont été versés par l'entremise de Paie Humi. |
| T4 Sommaire | Contient la somme de tous les montants déclarés sur tous les feuillets T4 des employés. Ces informations sont uniquement pour vos dossiers et peuvent être consultées comme une ventilation de base directement dans Humi ou comme une version plus détaillée dans votre dossier à télécharger. |
| T619 | Un dossier de transmission électronique des T4 et T4 Sommaire. Ces documents doivent être téléchargés et déclarés à l'ARC. En outre, le T619 peut être téléchargé et consulté sous la forme d'un fichier texte. |
| Relevé 1 | Il s'agit d'un sommaire des gains et des retenues sur le revenu pour l'année. Humi produira un Relevé 1 pour tous les employés actifs et ayant quitté l'entreprise pour lesquels les salaires ont été versés par l'entremise de Paie Humi et pour lesquels des retenues à la source pour le Québec ont été prélevées. Un feuillet T4 sera également produit. Humi ne transmet ni ne génère le Sommaire 1 au nom de ses clients. Vous devez le transmettre à l'extérieur de Humi. |
Remarques importantes
- Si vous avez commencer à utiliser Paie Humi au milieu de l'année, les cumuls de l'année (CDA) des gains et des retenues que vous avez importés dans Humi lors de la mise en œuvre de la paie seront inclus dans les feuillets d'impôt pour toute l'année.
- Si vous êtes passé à Humi au milieu de l'année, il est recommandé de vérifier auprès de votre ancien fournisseur de services de paie qu'il ne produit pas de feuillets d'impôt, car cela surévaluera les gains réels et nécessitera un rapprochement.
Les formulaires fiscaux et les documents suivants sont disponibles auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC).
| T4A | En général, vous devez remplir un feuillet T4A si vous êtes un payeur d'autres montants liés à l'emploi, ou un payeur d'autres montants à une entreprise, un professionnel ou une autre entité indépendante (un travailleur indépendant qui n'est pas un employé) dans le cadre d'un contrat de services. Humi n'offre actuellement pas la possibilité d'émettre un T4A. |
| PD7A | Le PD7A est un relevé de compte pour les retenues à la source actuelles disponible de l'ARC. Humi n'a pas accès à ce formulaire. |
Pour obtenir de l'aide de l'ARC
Si vous avez besoin d'un formulaire qui n'est pas actuellement disponible dans Humi, nous vous recommandons d'appeler un représentant de l'ARC au 1 800 959-5525; il sera le plus apte à vous aider!
Vous pouvez également consulter vos relevés et transactions en ligne à partir de Mon dossier d'entreprise ou Représenter un client.
Les formulaires fiscaux et les documents suivants sont disponibles auprès de Revenu Québec (RQ).
| Sommaire 1 | Le sommaire des retenues à la source et des cotisations additionne tous les montants déclarés sur les Relevés 1 des employés. Le Sommaire 1 est également utilisé pour calculer les cotisations au Fonds des services de santé (FSS), les cotisations relatives aux normes du travail, les cotisations au Fonds de développement et de reconnaissance des compétences de la main-d'œuvre (FDRCMO) et le total des dépenses de formation admissibles qui peuvent être reportées (le cas échéant). |
Pour obtenir de l'aide de RQ
Si vous recherchez un formulaire qui n'est pas disponible sur Humi, nous vous recommandons de contacter RQ aux coordonnées indiquées dans la section Nous joindre de leur site Web. Vous pouvez les joindre par téléphone, par courriel ou par courrier.
Les articles suivants de ce guide se concentrent sur les meilleures façons d'utiliser les fonctions « Formulaire fiscal » dans Paie Humi.
Prochaine étape : Générer les feuillets T4 des employés
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