Votre police de régime d'avantages sociaux collectif prévoit l'inscription de tous les employés. Cela signifie que tout le monde est inclus, avec une participation obligatoire à 100 % pour tous les employés et leurs personnes à charge (sauf indication contraire dans votre contrat avec le fournisseur d'avantages sociaux).
L'inscription universelle permet aux employeurs comme vous de fournir et de maintenir une couverture par l'intermédiaire de votre fournisseur d'avantages sociaux. Ainsi, lorsqu'un employé satisfait aux critères d'admissibilité de votre contrat, il doit être inscrit.
💡 Remarque
La règle de participation obligatoire, qui englobe tous les avantages formidables de votre régime, comme l'assurance-vie, l'assurance décès et mutilation accidentels, l'assurance-vie pour les personnes à charge, etc., est obligatoire et aucun employé ne peut y renoncer.
Exceptions à la participation obligatoire
Vous pouvez renoncer à l'inscription universelle dans deux cas :
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Prestations d'assurance-maladie et d'assurance dentaire : Un employé peut renoncer aux prestations d'assurance-maladie et d'assurance dentaire s'il est déjà couvert par le régime de son conjoint/partenaire.
Rappel : Bien que l'employé soit couvert par le régime de son conjoint/partenaire, il ne bénéficie pas des autres avantages sociaux que votre régime peut offrir, comme l'assurance-vie, l'assurance décès et mutilation accidentels, l'assurance-vie pour les personnes à charge, etc.
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Prestations facultatives
Les prestations facultatives, comme leur nom l'indique, sont exclues de l'inscription aux prestations universelles. Si votre régime comprend des prestations facultatives comme l'assurance-vie facultative, l'assurance décès et mutilation accidentels facultative et l'assurance contre les maladies graves facultative, les employés peuvent choisir de s'inscrire à ces prestations ou non.
Remarque : Toutes les cotisations aux prestations facultatives sont à la charge de l'employé et, selon votre fournisseur d'avantages sociaux, un questionnaire médical est généralement requis pour pouvoir bénéficier de la couverture.
Les employés sont plus susceptibles de renoncer aux prestations d'assurance-maladie et d'assurance dentaire s'ils doivent en assumer le coût mensuel. Cependant, si l'entreprise s'acquitte de ces coûts, ils sont généralement plus enclins à y participer. De plus, ils pourraient être couverts par deux régimes, à savoir celui de leur employeur et celui de leur conjoint ou partenaire. C'est un excellent moyen de coordonner les prestations et de tirer le meilleur parti de la couverture.
Renoncer à toutes les prestations
Nous sommes conscients que, dans certains cas, un employé peut refuser de s'inscrire au régime d'avantages sociaux. Le cas échéant, il est fortement recommandé de remplir un formulaire de refus afin de protéger l'entreprise de toute responsabilité future.
Le document doit explicitement confirmer le choix de l'employé de renoncer aux prestations et justifier la demande tardive si l'employé décide de s'inscrire plus tard. Veuillez communiquer avec notre équipe de soutien aux avantages sociaux pour obtenir un modèle gratuit de ce formulaire de renonciation.