Nous sommes conscients que les avantages sociaux et la couverture sont des sujets complexes, tant pour les administrateurs que pour les employés. Un élément clé à comprendre est le montant maximal sans preuve. Examinons-le ensemble!
Ce guide vous expliquera en quoi consiste un MSP, son incidence sur votre couverture et les démarches que les administrateurs doivent effectuer pour le gérer.
Qu'est-ce qu'un maximum sans preuve (MSP)?
En ce qui concerne les avantages salariaux, il y a habituellement deux types de maximums : un maximum total et un maximum sans preuve (MSP).
Le maximum total est le montant de couverture le plus élevé qu'un employé peut se voir accorder. Par ailleurs, le maximum sans preuve est le montant maximal de couverture qu'un employé peut obtenir sans fournir de preuve d'assurabilité.
Par exemple, supposons qu'une prestation d'assurance-vie soit égale à 1 fois le salaire annuel avec un maximum total de 100 000 $ et un MSP de 50 000 $. Si le revenu d'un participant au régime est supérieur à 100 000 $, le montant de sa couverture sera limité au MSP de 50 000 $, à moins de fournir une preuve d'assurabilité. Cette preuve consiste généralement en une attestation médicale, semblable à celle que les demandeurs tardifs utiliseraient pour présenter leur demande.
Demander une couverture supérieure au MSP
Chaque fournisseur d'avantages sociaux dispose d'un formulaire de preuve d'assurabilité que le participant au régime doit remplir et soumettre aux fins d'approbation. Selon les renseignements fournis, les tarificateurs médicaux peuvent vous demander de leur fournir des renseignements supplémentaires.
Si la demande est approuvée, le participant au régime sera couvert jusqu'au montant total admissible. Cependant, si le calcul de leurs prestations fondé sur leur salaire dépasse le maximum total, la couverture sera plafonnée à ce dernier.
Ne vous inquiétez pas, si l'examen médical ne donne pas lieu à l'approbation de la demande, le participant au régime bénéficiera toujours d'une couverture équivalente au maximum sans preuve (MSP).
Les employés doivent-ils faire une demande pour augmenter la couverture au-delà du MSP?
Si un participant au régime ne fait pas de demande, sa couverture correspondra au calcul de son salaire jusqu'au montant du MSP. Nous croyons qu'il est extrêmement important que tout le monde comprenne l'étendue de leur couverture réelle plutôt que leur couverture potentielle.
Ainsi, chacun pourra prendre des décisions en fonction de sa situation et de ses besoins personnels.
Responsabilités administratives
En tant qu'administrateur gérant les MSP de votre régime d'avantages sociaux collectif, deux tâches importantes vous incombent pour assurer un processus harmonieux :
- Assurez-vous de tenir à jour tous les salaires auprès de votre fournisseur d'avantages sociaux. Un changement de salaire peut modifier la couverture d'un employé.
- Communiquez avec vos employés! Informez-les de leur admissibilité à une couverture supérieure au MSP lors de leur inscription et lorsque leur salaire augmente (le cas échéant). Si vous souhaitez obtenir un rapport sur les employés pouvant bénéficier d'une couverture supplémentaire ou le formulaire de demande pour les participants au régime, n'hésitez pas à communiquer avec nous; nous sommes là pour vous aider!